Marque expirée - Marque en non vigueur

Le bon goût DEPUIS TOUJOURS
SYVOL QUALIMAINE Syndicat professionnel : loi Code du Travail – article 4

Numéro de dépôt :
3514207
Date de dépôt :
16/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2017
Le bon goût DEPUIS TOUJOURS de SYVOL QUALIMAINE

Présentation de la marque Le bon goût DEPUIS TOUJOURS

Déposée le 16 juillet 2007 par SYVOL QUALIMAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le bon goût DEPUIS TOUJOURS »

Le déposant est SYVOL QUALIMAINETODO domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYVOL QUALIMAINE Yves de la FOUCHARDIERE Directeur domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le bon goût DEPUIS TOUJOURS est expirée depuis le 16 juillet 2017.

SYVOL QUALIMAINE a également déposé les autres marques suivantes : LES COQUE'BIO , Oeufs LOVE , POULET LOVE , LES COQUE'FERMIERS , OEUFS LOUÉ , Les MAXI FERMIERS , BON COMME LA LIBERTE , GRAIN NATURE ET LIBERTE , Les MAXI BIO , LES CAMPAGNES


SYVOL QUALIMAINE Syndicat professionnel : loi Code du Travail – article 4 - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France - SIREN 305080368


SYVOL QUALIMAINE Yves de la FOUCHARDIERE Directeur - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Volailles, produits de viande de volaille ; oeufs, préparations à base d'oeufs destinées à l'alimentation humaine.